J.O. 182 du 8 août 2007
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Arrêté du 25 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
NOR : AGRP0756646A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 juillet 2007, l'arrêté du 9 février 2006 modifié portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Pour la section « arbres forestiers »
Lire : « M. Mauchamp (Luc) », au lieu de : « M. Jacobee (Franck) ».
II. - Pour la section « céréales à paille »
Lire : « M. Fouquin (Gilles) », au lieu de : « M. Madre (Michel) ».
III. - Pour la section « maïs et sorgho »
Lire : « M. Baratin (René) », au lieu de : « M. Berceliot (Daniel) ».
IV. - Pour la section « plantes fourragères et à gazon »
Lire : « M. Potier (Eric) », au lieu de : « M. Legall (André) ».
V. - Pour la section « plantes ornementales »
Lire : « M. Lannes (Robert) », au lieu de : « M. Thioreau (Pierre) ».
Lire : « Mme Pegaz (Anne) », au lieu de : « Mme Laurent (Elodie) ».
Lire : « M. Vergne (Philippe) », au lieu de : « M. Jacob (Yves) ».